Cours II-6 : L'évolution de la famille

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Notions clés : Couple (mariage, PACS, union libre), divorce, filiation (naturelle, adoptive), donation, héritage, JAF (juge aux affaires familiales).

I.La notion de famille

Comment définir la famille ? Quelles transformations a-t-elle subie ?

A. La notion de famille dans le droit

B. Les évolutions de la notion de famille

II.Le couple et le droit

A. La notion de couple dans le droit

B/ La séparation, le divorce

III.La filiation naturelle et adoptive

A. La filiation naturelle

B. La filiation adoptive

(C. Les droits de l'enfant)

IV.Exemples de projets pour une soutenance orale

• Famille monoparentale, homoparentale ou nucléaire, quelles transformations a- t’elle subie ?

• Comment peut-on protéger l’enfant en France ?

• L’égalité dans le couple (homme/femme, homosexuel/hétérosexuel).

• L’intérêt de la médiation familiale en matière de divorce.

• Qu’est-ce qu’un enfant légitime ?

• Qu’est-ce qu’un enfant naturel ?

• Quels sont les droits et les obligations des parents à l’égard de leurs enfants ?

• Quelles sont les dispositions légales et jurisprudentielles pouvant être appliquée à la protection de l’enfant ?

• Quels sont les domaines d’intervention

• Quelles sont les modalités de transimission du patrimoine

• Existe-t-il différentes catégories d’héritiers ?

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